Droits d'auteur

Dernière mise à jour : 3 mai 2026

En bref

L'application mobile Babyiiz, son nom, son identité visuelle, son code source, ses textes et ses ressources graphiques sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.

1. Titulaire des droits

Propriétaire : Michael M
Contact : michael.revellin@icloud.com
Pays : France

Sauf mention contraire, l'ensemble du contenu publié sur ce site (textes, mise en page, structure) et l'application Babyiiz relèvent de la propriété intellectuelle de Michael M.

2. Mention de copyright (App Store & usage public)

Pour les fiches App Store, Google Play ou toute mention légale, vous pouvez utiliser la formulation suivante :

Année de première publication : 2026. La mention sera mise à jour si de nouvelles versions majeures le justifient.

3. Application Babyiiz

Le logiciel « Babyiiz » (binaires, interface, documentation associée fournie avec l'app) est la propriété de Michael M. Toute reproduction, distribution ou modification non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi (copie privée, citation, etc.).

4. Marque et nom commercial

Le nom Babyiizdésigne l'application et son positionnement sur les stores. L'usage du nom à des fins commerciales ou pour créer une confusion avec le service officiel est interdit sans accord écrit préalable.

5. Contenus tiers

Les liens vers des sites tiers (Apple, Vercel, CNIL, etc.) sont fournis à titre d'information. Leurs contenus et marques respectent la propriété de leurs titulaires.

6. Signalement d'une utilisation abusive

Si vous pensez qu'un contenu porte atteinte à vos droits, écrivez-nous à l'adresse ci-dessous en précisant l'URL ou le contexte et les éléments justifiant votre demande. Nous examinerons votre message dans les meilleurs délais.

Contact

Email : michael.revellin@icloud.com
Objet suggéré : Babyiiz — Propriété intellectuelle

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